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Éditeurs du site

Le site www.enquete-2-sens.fr est édité par le collectif Enquête de Sens, basé à Champagnier, France. Ce collectif ne dispose pas d'une personnalité juridique propre et réunit trois entrepreneurs individuels sous le régime de la micro-entreprise :

• Bertrand Moreau, entrepreneur individuel (EI), SIRET : 104 853 767.
• François Mirabel, entrepreneur individuel (EI), SIRET : 948 080 346.
• Fatima Mohamed, entrepreneure individuelle (EI), SIRET : 98370540100013

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Directeur de la publication : François Mirabel.

Hébergement du site

Le site est hébergé par :

JouwWeb B.V. (Webador)

Pour toute question technique relative à la disponibilité du site ou à son infrastructure d'hébergement, vous pouvez contacter les services de Webador.

Protection des données personnelles

Responsables du traitement : Les membres du collectif Enquête de Sens cités ci-dessus.

Données collectées : Le formulaire de contact recueille votre nom, votre adresse e-mail ainsi que le contenu de votre message.

Finalité et base légale : Ces données servent exclusivement à traiter votre demande, planifier des rendez-vous et, le cas échéant, préparer une proposition d’intervention. Le traitement repose sur l’intérêt légitime des éditeurs à répondre aux sollicitations reçues.

Destinataires et conservation : Seuls les membres du collectif ont accès à ces informations. Elles ne sont ni cédées ni vendues à des tiers et sont techniquement conservées par l'hébergeur. Les données sont conservées pendant une durée de trois ans à compter du dernier échange en l'absence de mission, ou selon les durées légales prévues par convention avec les employeurs publics.

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